Circonscriptions du Doubs

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Gestion d’une coopérative scolaire

28 novembre 2014 admin

Un dossier est consultable sur le site Eduscol:

Vous y trouverez également les liens vers les textes de référence (circulaire relative à la coopérative scolaire et loi de 1901 sur le contrat d’association)

coopcoopérativecoopérative scolairefinancement

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