Remarque préalable:

Si vous souhaitez trouver des informations concernant les circonscriptions du Doubs (cartes, adresses, téléphone, …), vous pourrez en trouver sur la page concernée du site de la DSDEN du Doubs, ou dans les espaces des circonscriptions.

Pour ce site, un formulaire est présent en bas de cette page.

Pour des contacts liés aux services de la DSDEN du Doubs (annuaire, organigramme), consultez cette page.

1. Présentation

Le site https://circo25.ac-besancon.fr/ est le site officiel des circonscriptions du Doubs de l’académie de Besançon. Il propose services, ressources, informations pratiques et actualités sur la pédagogie et le système éducatif.

 2. Hébergement

Direction des Services Informatiques
Rectorat de l'académie de Besançon
10, rue de la Convention
25000 BESANÇON
Téléphone : 03 81 65 47 00

3. Directeur de publication

Le directeur de la publication est Patrice DURAND, DASEN du département du Doubs (Directeur Académique des Services de l’Éducation Nationale)

4. Responsable d’édition

Le responsable d’édition est Dominique Mielle, IEN-A,  IEN chargé du numérique dans le département du Doubs

5. Webmestre

Pascal MILLOT, Conseiller pédagogique numérique à la DSDEN du Doubs

6. Droit d’auteur et de reproduction

Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement.

Pour la documentation pédagogique proposée, les auteurs préciseront dans quel cadre celle-ci peut être partagée.

Dans tous les cas, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

La reproduction, par n’importe quel moyen et à n’importe quelle fin, des documents non publics, des graphismes, photographies et ressources multimédias issus des sites des circonscriptions du département du Doubs est soumise à l’accord préalable de leurs auteurs.

Vous pouvez utiliser le formulaire de contact (en bas de page) en cas de besoin, ou les formulaires de contacts des circonscriptions.

Toute copie partielle ou totale de ces sites est soumise à autorisation.

7. Liens vers d’autres sites

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n’engagent en aucun cas les circonscriptions du département du Doubs quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources sur le sujet consulté.

8. Création de liens vers https://circo25.ac-besancon.fr/

Le site des circonscriptions du département du Doubs autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve :

• de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante ;
• que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée ;
• que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant d’une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

9. Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

10. Données statistiques

Afin de mieux connaître les centres d’intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, la technologie des cookies peut être utilisée. Il vous est possible de refuser ces cookies ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies, ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

11. Conditions d’utilisation du site

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il est invité à respecter les bons usages de l’internet, en particulier dans l’utilisation des adresses électroniques du personnel académique.

Il est rappelé que l’article 26 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l’insu de leurs détenteurs, pour procéder à l’envoi massif de messages non désirés, quel que soit l’objet des messages diffusés.

En application de l’article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d’envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques du personnel académique, et la mise en place de traitements automatisés d’informations nominatives le concernant qui n’auraient pas fait l’objet d’une déclaration préalable à la CNIL.